Mentions LégalesMentions LégalesCe site web et son contenu, y compris les textes, les images, le son et tout autre matériel, sont la propriété de la Commission du tourisme et des transports de la ville autonome de Melilla ou de tout autre organisme dépendant de celle-ci, ou des tiers ayant donné leur autorisation à la commission du tourisme et des transports de la ville autonome de Melilla pour utiliser ce contenu.
Tous droits réservés. Tout accès à ce site web est soumis aux conditions suivantes :
L'utilisation à des fins commerciales est exclue. La modification de ce web et de son contenu est interdite.
L'information administrative fournie sur ce site web ne se substitue pas à la publicité légale des lois, des dispositions générales et des actes devant être publiés de façon officielle dans le BOME [Journal officiel de Melilla] ou dans d'autres journaux officiels. Leur édition papier est le seul instrument faisant foi de son authenticité et de son contenu.
L'Administration de la ville autonome de Melilla n'est en aucun cas responsable des informations pouvant être obtenues à travers les liens vers des systèmes externes ne dépendant pas de cette Administration.
La Commission du tourisme et des transports de la ville autonome de Melilla ne garantit pas l'absence de virus du site web et du serveur et décline toute responsabilité en ce qui concerne les dommages occasionnés par l'accès au web ou par l'impossibilité d'y accéder.
Les cookies ou autres moyens analogues pouvant être utilisés ne serviront en aucun cas à stocker des informations permettant l'identification de la personne physique utilisant le web.